Mentions légales

Édition du site Internet

Pour les personnes physiques :

Le site SITE (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse URL est édité par
(ci-après « l’Éditeur »), dont le domicile est situé ADRESSE (TÉLÉPHONE, page13image9915200).

RCS

Pour les personnes morales :

Avant de copier/coller ce modèle, n’oubliez pas d’adapter les parties surlignées en bleu à votre situation.page13image10198144

Le site SITE (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse URL est édité par la société

NUM RCSVILLE

SOCIÉTÉ (ci-après « l’Éditeur »),
social est situé ADRESSE ( page13image9943296page13image9935808).

RCS

Rédaction du site Internet

Directeur de la publication : PRÉNOM NOM Contact : TÉLÉPHONE ; E-MAIL

Hébergeur du site Internet

FORME SOCIALE

PRÉNOM NOM

E-MAILpage13image9944064

TÉLÉPHONE

E-MAIL

NUM RCSVILLE

Le site SITE est hébergé par o2switch, SARL au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé 222 et 224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand, joignable par le moyen suivant : 0444446040.

Si autre hébergeur :

Le site SITE est hébergé par HÉBERGEUR, page13image9934848au capital de FORME SOCIALE euros, dont le siège social est situé page13image9933120, joignable par le moyen suivant : TÉLÉPHONE.

FORME SOCIALE

ADRESSE HÉBERGEUR

Édition du site Internet

Pour les personnes physiques :

Le site SITE (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse URL est édité par
(ci-après « l’Éditeur »), dont le domicile est situé ADRESSE (TÉLÉPHONE, page13image9915200).

RCS

Pour les personnes morales :

Le site SITE (ci-après « le Site »), accessible à l’adresse URL est édité par la société

Avant de copier/coller ce modèle, n’oubliez pas d’adapter les parties surlignées en bleu à votre situation.page13image10198144

NUM RCSVILLE

SOCIÉTÉ (ci-après « l’Éditeur »),
social est situé ADRESSE ( page13image9943296page13image9935808).

RCS

Rédaction du site Internet

Directeur de la publication : PRÉNOM NOM Contact : TÉLÉPHONE ; E-MAIL

Hébergeur du site Internet

au capital de XXX euros, dont le siège

FORME SOCIALE

PRÉNOM NOM

E-MAILpage13image9944064

TÉLÉPHONE

E-MAIL

NUM RCSVILLE

Le site SITE est hébergé par o2switch, SARL au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé 222 et 224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand, joignable par le moyen suivant : 0444446040.

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Éditeur. L’Éditeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.